L’accès au site www.capscent.fr vous confère un droit d’usage privé et non exclusif de ce site.
L’ensemble des éléments édités sur ce site, incluant notamment les textes, photographies, infographies, logos, marques… constituent des œuvres au sens du code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence, toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, qui pourrait être faite sans le consentement de leurs auteurs ou de leurs ayants-droits, est illicite.

CapScent propose sur son site www.capscent.fr des liens vers des sites tiers. Ces liens ne sont pas nécessairement établis en accord avec les sites concernés à un moment où CapScent a pu juger opportun de le faire, compte tenu des contenus et services de ces sites.
CapScent ne pourra être tenu responsable du contenu de ces sites et de l’usage qui pourra en être fait par les utilisateurs.

Saabelis s’engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer aux utilisateurs une accessibilité du site à tout moment. Saabelis ne pourra être tenu responsable, en cas d’indisponibilité du site, d’un dommage ou d’un virus qui pourait infecter l’ordinateur de l’internaute ou tout matériel informatique, suite à une utilisation ou à un accès au site CapScent ou à un téléchargement.

Les photos des produits réalisés pour et par les clients de CapScent ne sont pas téléchargés sur le site CapScent, ceci pour des raisons de confidentialité.